Bandeau
Terr’Eau : assainissement écologique | toilettes sèches | compost | eaux ménagères
Nourrir la terre, préserver l’eau

Informations sur les toilettes sèches, à compost et à séparation, le compostage, la pédo-épuration et la phyto-épuration.

F.A.Q.

Foire aux questions sur la réglementation

Vous trouverez dans les articles ci-dessous des réponses aux questions les plus fréquentes.
Si vous n’avez pas trouvé de réponse à vos questions sur notre site (regardez-bien !), vous pouvez remplir le formulaire de contact.
Si vous souhaitez approfondir le sujet, ou en cas de problème avec votre SPANC, vous pouvez vous rapprocher du réseau national pour un Assainissement Non Collectif équitable, la Confédération Indépendante pour un ANC Equitable (CONFIANCE).

Les articles de cette rubrique

Dès lors que votre habitation est situé dans une zone classée en Assainissement Non Collectif (ANC), vous avez été contrôlés, ou le serez (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 7 décembre 2016
Avant tout il est important de définir un système efficace comme un dispositif ne présentant pas de risque pour la santé publique ou de nuisance pour (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 7 décembre 2016
Une étude de sol réalisée par un bureau d’étude est très souvent exigée, à fortiori lorsque l’on veut réaliser une installation d’assainissement (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 7 décembre 2016
Quelle est la différence entre une installation non-conforme et une installation n’ayant pas reçu d’agrément ? Au terme de la loi une installation (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 7 décembre 2016
Lorsque le SPANC valide une installation sans agrément, il n’est pas rare qu’il pose comme condition une obligation d’analyse annuelle ou (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 7 décembre 2016

L’agenda de Terr’Eau

Évènements à venir

Inscrivez-vous

Pour recevoir quelque fois par an
la lettre « Qu’on poste »



Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.84.34