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Le SPANC peut-il imposer une obligation d’analyse périodique ?
Article mis en ligne le 7 décembre 2016
dernière modification le 30 mars 2017
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Lorsque le SPANC valide une installation sans agrément, il n’est pas rare qu’il pose comme condition une obligation d’analyse annuelle ou pluriannuelle. L’usager comprend cette demande comme une ouverture d’esprit du technicien, il accepte généralement cette condition comme contre-partie supportable à sa fantaisie ou simplement pour avoir la paix.
Généralement, la demande porte sur l’analyse des MES, de la DCO et/ou de la DBO5, paramètres utilisés habituellement en assainissement collectif et déterminants seulement si l’exutoire de nos eaux traitées rejoint un milieu hydraulique superficiel (comme un ruisseau, un fossé ou une mare en dehors de la parcelle privative).
Pour des installations familiales, nous nous efforçons toujours de rendre l’eau épurée à son milieu naturel après un passage par un sol vivant. Ce dernier complètera le travail et évitera tout risque de contamination du milieu hydraulique superficiel.

Il n’est donc pas justifié d’accepter cette obligation d’analyse. S’y plier correspond généralement au désir de maintenir une relation neutre entre l’usager et la personne du Spanc. Il nous semble préférable, et plus intéressant, d’y résister. En prime le sentiment de participer à améliorer la compréhension du sujet, pour soi-même, mais également celle du technicien que nous avons en face.


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